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M. Joseph FOMETEU

Université de Ngaoundéré, Cameroun
josephfometeu (à) yahoo.fr
Région: Afrique centrale et des Grands-Lacs

Informations académiques

Statut: Enseignant-chercheur dans un établissement
Diplôme: Doctorat d'Etat
Domaine de recherche:
  • Cultures juridiques et gouvernance
Communautés de chercheurs:
Thèse:
(ou tout autre travail de recherche — mémoire, HDR, etc. — encadré par un universitaire)
Les sujets du droit d'auteur, esai sur la titularité du droit d'auteur, Université Yaoundé II, 2005.
Directeur: André Lucas et Gérard Pougoue

Discipline, thèmes de recherche

Discipline: Droit
Thèmes de recherche: droit de la propriété intellectuelle, droit processuel, théorie générale du droit
Équipe de recherche: Association littéraire et artistique internationale (ALAI), Institut de recherche en droit privé (Nantes) et Centre de droit des affaires, du patrimoine et de la responsabilité
Mots-clés: droit d'auteur et droits voisins, droit des brevets, droit des marques, droit des dessins et modèles industriels, droit des obtentions végétales, procédure civile, voies d'exécution, théorie du droit, droit civil

Activités en Francophonie

A déjà été sollicité par l'OIF Evaluation de dossiers de bourse, 2010 - 2011

Expertises

Titre de l'expertise: Conduite d'une étude sur les exceptions et limitations en faveur de l'enseignement en Afrique ; Rédaction de l'avant-projet du Code de procédure civile du Cameroun k; Rédaction d'un plan de développement de la propriété intellectuelle au Togo
Date: 2008, 2010, 2014

Est disposé à réaliser des expertises pour l'AUF Oui

Publications

  • Joseph Fometeu, Le spectacle et le Droit : essai de systématisation des règles juridique du spectacle, Juridis périodique , n° 34, 1998, p. 69 pages.

  • Joseph Fometeu, La protection du Patrimoine culturel par le droit de la propriété intellectuelle, Verfa s- sung und recht in übersee, 37, 2004, p. 331 pages.

  • Joseph Fometeu, La notion juridique de titularité : un essai de conceptualisation, Lamy Droit de l'immatériel, 2007, p.87 pages.

  • Joseph Fometeu, Recherches...infructueuses sur l’autonomie de l’œuvre collective, Lamy droit de l’immatériel, n° 43, 2008, p. 69 pages.

  • Joseph Fometeu, Lecture personnaliste optimiste de la grève des scénaristes américains, Lamy droit de l’immatériel, 2009, p.91 pages.

  • Joseph Fometeu, Etude sur les exceptions et les limitations au droit d’auteur et aux droits connexes au profit de l’enseignement en Afrique, établie pour le compte de l’Organisation mondiale de la propriété intellectuelle).
    http://www.wipo.int/edocs/mdocs/copyright/fr/sccr_19/sccr_19_5.doc

  • Joseph Fometeu, L’opposabilité des droits d’auteur, Mélanges en l’honneur du Pr. André Lucas, LexisNexis, 2014, p.291 pages.

  • Joseph Fometeu, L e traité de Marrakech visant à faciliter l’accès des aveugles, des déficients visuels et des personnes ayant d’autres difficultés de lecture des textes imprimés aux œuvres publiées, Lamy droit de l’immatériel, 2015.

  • Joseph Fometeu, Nul n’est censé ignorer...la coutume, Lex lata n° 17, 1995, p.12 pages.

  • Joseph Fometeu, La répression comme moyen de lutte contre la corruption des agents publics au Cameroun, Verfassung und recht in überse 34, 2001, p.348 pages.

  • Joseph Fometeu, Le juge de l’exécution au pluriel ou la parturition au Cameroun de l’article 49 de l’Acte Uniforme OHADA portant organisation des Procédures Simplifiées de Recouvrement et des Voies d’exécution, Revue Internationale de Droit Comparé, n°1, 2008, p.19 pages.

  • Joseph Fometeu, Le voisinage en Afrique : plaidoyer pour la construction d’un droit africain du voisinnage, Revue Internationale de Droit Comparé, n°, 2008, p.121 pages.

  • Joseph Fometeu, Le clair - obscur de la répartition des compétences entre la Cour commune de Justice et d’arbitrage de l’OHADA les juridictions nationales de cassation, Revue de Droit International et de Droit Comparé, n°4, 2008, p.491 pages.

  • Joseph Fometeu, L’exigence processuelle d’un intérêt légitime à agir, Cahiers Juridiques et Politiques, Revue de la FSJP/UN, n°1, p.137 pages.

  • Joseph Fometeu, Théorie générale des voies d’exécution , Encyclopédie du Droit OHADA, Lamy, 2011, p.2056 pages.

  • Joseph Fometeu,  Le spectacle et le Droit : essai de systématisation des règles juridique du spectacle, Juridis périodique , n° 34, avr. - mai - juin 1998, p. 69 ;  La protection du Patrimoine culturel par le droit de la propriété intellectuelle , Verfa s- sung und rec, ERSUMA, 2012, p.214 pages.

  • Joseph Fometeu, P. G. Pougoué, I. Kere, et A. B. Omgba Mbarga, Règlement et décisions de la Cour Commune de justice et d’arbitrage de l’OHADA, Encyclopédie du Droit OHADA, Lamy, 2011, p.1566 pages.

  • Joseph Fometeu, L’OHADA : l’idéologie et le système, De l’esprit du droit africain, Mélanges en l’honneur du Pr. Paul Gérard POUGOUE, Wolters Kluwer - CREDIJ,, 2014, p. 305 pages.

  • Joseph Fometeu, Les compétences juridictionnelles dérogatoires en matière civile et commerciale, Juridis périodique 99, 2014, p.68 pages.

  • Joseph Fometeu, Note sous les affaires Radjil (03 arrêts), Revue Juridique Africaine, 1995, p.209 pages.

  • Joseph Fometeu, Note sous C.A Maroua, arrêt n° 89/C du 1er sept. 1988, Juridis périodique , n° 26, 1996, p.24 pages.

  • Joseph Fometeu, Note sous TPI Ngaoundéré, Ordonnance de référé n°03/ord. du 20 déc. 1999, Juridis périodique n°44, 2000, p.31 pages.

  • Joseph Fometeu, Note sous TPI Garoua, Ordonnance de référé n°17/R du 21 sept. 2005, Juridis périodique n°67, 2006, p.26 pages.

  • Joseph Fometeu, Note sous CCJA, arrêt n° 001/2008 du 24 janvier 2008, Les Grandes décisions de la Cour commune de justice et d’arbitrag, 2010, L'Harmattan, Paris, 356p. pages.

  • Joseph Fometeu, Note sous CCJA, arrêt n° 8/2006 du, 09/03/2006 , Les Grandes décisions de la Cour commune de justice et d’arbitrage, 2010, L'Harmattan, Paris, 469p. pages.

  • Joseph Fometeu, Note sous CCJA, arrêt n° 39 du 2 juin 2005 et CCJA, arrêt n°12/2002 du 18 avril 2002, Les Grandes décisions de la Cour commune de justice et d’arbitrage, 2010, L'Harmattan, Paris, 587p. pages.

Divers

Date de la dernière modification: 30 jan 2015